Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 19/11/2024
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1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs (ci-après "Vous" ou "l'Utilisateur") peuvent accéder et utiliser le Site.
2. Accès au Site
L'accès au Site est gratuit.
Toutefois, certains services ou fonctionnalités pourraient devenir payants à l'avenir. Vous serez informé(e) des éventuels changements de conditions avant leur mise en œuvre.
Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. Belshore Drive ne saurait être tenu responsable des interruptions temporaires ou permanentes de l'accès au Site.
3. Utilisation du Site
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● Utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur ;
● Ne pas perturber le fonctionnement du Site ou porter atteinte à son intégrité ; ● Ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes ou bases de données du Site.
Toute violation peut entraîner une suspension ou une interdiction définitive d'accès au Site.
4. Contenus et Informations
Toutes les informations et contenus présents sur le Site sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis.
Propriété intellectuelle :
● Les textes, images, logos, et autres contenus disponibles sur le Site sont la propriété exclusive de Belshore Drive ou de ses partenaires.
● Toute reproduction, modification, ou diffusion non autorisée de ces éléments est strictement interdite.
5. Collecte et traitement des données personnelles
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7. Responsabilité
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8. Modifications des CGU
Belshore Drive se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
10. Nous contacter
Pour toute question concernant les présentes CGU ou l’utilisation du Site, vous pouvez nous contacter à :
● Adresse : 78 Boulevard de Sébastopol, Paris
● E-mail : contact@belshoredrive.com